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Guide immobilier
03/03/2020

Qui peut bénéficier du PTZ pour devenir propriétaire de sa résidence principale ?

Devenir propriétaire de sa résidence principale est un projet structurant, qui nécessite de monter son plan de financement avec sérieux. Des solutions existent, comme acheter son logement neuf avec le Prêt à Taux Zéro. Le PTZ est effectivement l'un des principaux leviers pour faciliter l'accession à la propriété. Mais qui peut en bénéficier, sous quelles conditions et avec quelles modalités. Découvrez ici si vous pouvez bénéficiez du PTZ, un outil qui peut couvrir jusqu'à 40 % du coût d'achat de votre résidence principale !

Célibataire, jeune couple sans enfant, famille avec enfants : chacun peut être éligible au PTZ si...

Aucune exclusion n'est faites à priori pour bénéficier du PTZ, suivant la typologie de votre ménage. Ce qui compte est donc d'être primo-accédant, et vouloir acheter sa résidence principale.  Vous pouvez donc y être parfaitement éligible que vous soyez célibataire, jeune couple sans enfant, ou famille avec enfants.

Le nombre de personnes dans votre foyer et votre situation familiale vont malgré tout compter de plusieurs façons, dont :

  • Check Icon AdvantageLe calcul des ressources maximum (plafonds de ressources) pour déterminer si on peut bénéficier du PTZ,
  • Check Icon AdvantageLe montant maximum du logement que vous compter financer.

L'article détaillant toutes les aides financières pour un premier achat en immobilier neuf est éclairant sur les détails à connaître. Si vous y êtes éligible, l'obtention du PTZ n'est pas automatique pour autant : votre solvabilité et vos garanties seront étudiées par l'établissmeent bancaire susceptible de l'accorder. A noter aussi : la zone où se trouve votre future résidence principale joue également un rôle clé dans l'enveloppe PTZ que l'on peut obtenir. 

Qui peut avoir accès au PTZ, en dérogeant aux conditions générales ?

Certaines situations particulières peuvent être prises en compte pour l'obtention ou non d'un PTZ, notamment les conditions d'habitation antérieures. Ainsi, la règle générale dit qu'il ne faut pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des 2 années précédant le prêt. Cette condition suspensive ne s'applique pas si :

  • Check Icon AdvantageVous détenez le seul usufruit ou la seule nue-propriété de la résidence principale,
  • Check Icon AdvantageVous comptez dans votre logement une personne en situation de handicap, 
  • Check Icon AdvantageVotre logement a été classé inhabitable suite à une catastrophe.

Aucune modification n'est inervenue s'agissant des plafonds de revenus. Il faut noter qu'une déclaration sur l'honneur est demandée au signataire d'un PTZ, attestant du revenu fiscal de référence complet déclaré, et de ses modalités de reconstitution (intégrant certains revenus des occupants du logement concerné).

La composition du ménage influe sur le nombre d'années de remboursement du PTZ

La durée de remboursement du PTZ est propre à chaque dossier, car elle dépend de plusieurs critères précis, à savoir :

  • Check Icon AdvantageLe niveau des revenus,
  • Check Icon AdvantageLe coût total de votre opération,
  • Check Icon AdvantageLa composition du ménage,
  • Check Icon AdvantageLa zone géographique dans laquelle vous achetez votre futur logement.

Dans les faits, il faut calculer d'abord son quotien familial, en appliquant un coefficient à ses revenus, suivant la composition du ménage. Une fois ce chiffre connu, il va entrer dans une grille à plusieurs tranches, variant suivant la localisation du bien.
En sortie, vous aurez les détails nécessaires pour votre situation, à savoir : la durée de remboursement, la durée de différé et la durée totale du PTZ qui s'appliquent. 

En savoir plus :

Devenir propriétaire de son logement neuf

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